20 W - Travaux de voirie

Cote : 20 W	Nombre d'articles : 3
Dates extrêmes : 1967-1983	Liens :
Métrage linéaire : 0.26

• Présentation du contenu

  Cette sous-série concerne les travaux d'entretien des voies publiques et le projet d'aménagement d'une rocade reliant le CD 949 au CD 36 à la fin des années 1970.

   

• Tris et éliminations

  Fonds à conserver indéfiniment. Aucune élimination n’a été effectuée.

• Accroissements

  Ce fonds n’a pas vocation à s’agrandir.

• Modalités d'accès

  Libre d’accès.
  
  L'accès aux archives publiques est régi par la loi du 15 juillet 2008. La communication immédiate est la règle de droit commun mais différents délais de communicabilité s'appliquent à certains types de document.

• Modalités de reproduction

  Reproduction des originaux sur autorisation du personnel de la salle.
  Pour toute réutilisation, se référer à la licence de réutilisation des informations publiques.

• Langue et écriture des documents

  Français

• Caractéristiques matérielles et contraintes techniques

  État matériel satisfaisant