Reproduction et réutilisation des archives

Les opérations de reprographie d'archives sont réalisées par les Archives municipales dans la limite de ses possibilités techniques.

Il est également autorisé d'utiliser un appareil photo ou son téléphone portable pour prendre en photo les documents consultés, à condition de désactiver le flash.
L’utilisation d’un scanner portatif est interdite.

De plus, les documents suivants sont interdits à la photocopie :

  • tous documents reliés (registres, livres, recueils de presse ...) ;
  • tous documents (plans, affiches, journaux ...) dont l'un des côtés excède la dimension de la photocopieuse ;
  • tous documents dont l'état interdit une manipulation excessive, à cause de la fragilité du support ou en raison de leur dégradation ;
  • tous les documents scellés (sceaux plaqués ou pendants...).

 

Toute réalisation de photocopies ou de numérisations donne lieu à la perception d’un droit dont le montant est fixé par décision du Maire.
Les tarifs en vigueur sont affichés en salle de lecture et ci-dessous.

La réutilisation non-commerciale ou commerciale des informations publiques et des reproductions des documents, quel que soit leur support, est autorisée par la licence ouverte etalab V 2.0.
En cas de diffusion publique, le lecteur doit en faire la demande auprès du responsable du service et satisfaire aux obligations légales :

  • mention de la provenance et des références précises des documents reproduits, à savoir « Archives municipales des Sables-d'Olonne, cote ***»
  • mention de l’auteur du document, ou précision de l’origine inconnue de celui-ci s’il n’a pu être identifié.