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D I 12 - Délibérations du Conseil municipal des Sables-d'Olonne (1810) - 1810-1810

$170439 Ko - Délibérations du Conseil municipal des Sables-d\'Olonne (1810) (ouvre la visionneuse)$

170439 Ko

Présentation du contenu :

[registre, toile verte - bon état - manuscrit - 145 folios] (3 mars 1805 – 25 juillet 1810) (13 Germinal An XIII – 25 juillet 1810)

Importance matérielle : 0.04

Classement :

Classement définitif

Type de document : délibération

D I 13 - Délibérations du Conseil municipal des Sables-d'Olonne (1810-1817) - 1810-1817

$254182 Ko - Délibérations du Conseil municipal des Sables-d\'Olonne (1810-1817) (ouvre la visionneuse)$

254182 Ko

Présentation du contenu :

[registre, toile verte - bon état - manuscrit - 240 folios] (25 juillet 1810 – 3 mai 1817)

Importance matérielle : 0.05

Classement :

Classement définitif

Type de document : délibération

D I 14 - Délibérations du Conseil municipal des Sables-d'Olonne (1817-1830) - 1817-1830

$263604 Ko - Délibérations du Conseil municipal des Sables-d\'Olonne (1817-1830) (ouvre la visionneuse)$

263604 Ko

Présentation du contenu :

[registre, toile verte - bon état - manuscrit - 245 folios] (7 mai 1817 – 1er mai 1830)

Importance matérielle : 0.05

Classement :

Classement définitif

Type de document : délibération

D I 15 - Délibérations du Conseil municipal des Sables-d'Olonne (1830-1838) - 1830-1838

$282450 Ko - Délibérations du Conseil municipal des Sables-d\'Olonne (1830-1838) (ouvre la visionneuse)$

282450 Ko

Présentation du contenu :

[registre, toile verte - bon état - manuscrit - 239 folios] (1er mai 1830 – 9 avril 1838)

Importance matérielle : 0.05

Classement :

Classement définitif

Type de document : délibération

D I 16 - Délibérations du Conseil municipal des Sables-d'Olonne (1838-1840) - 1838-1840

$88627 Ko - Délibérations du Conseil municipal des Sables-d\'Olonne (1838-1840) (ouvre la visionneuse)$

88627 Ko

Présentation du contenu :

(contient une table chronologique) [registre, toile verte - bon état - manuscrit - 78 folios] (18 avril 1838 – 27 avril 1840)

Importance matérielle : 0.02

Classement :

Classement définitif

Type de document : délibération

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