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D I 17 - Délibérations du Conseil municipal des Sables-d'Olonne (1840-1849) - 1840-1849

$327736 Ko - Délibérations du Conseil municipal des Sables-d\'Olonne (1840-1849) (ouvre la visionneuse)$

327736 Ko

Présentation du contenu :

[registre, toile verte - bon état - manuscrit - 298 folios] (1er mai 1840 – 27 septembre 1849)

Importance matérielle : 0.05

Classement :

Classement définitif

Type de document : délibération

D I 18 - Délibérations du Conseil municipal des Sables-d'Olonne (1849-1856) - 1849-1856

$308165 Ko - Délibérations du Conseil municipal des Sables-d\'Olonne (1849-1856) (ouvre la visionneuse)$

308165 Ko

Présentation du contenu :

(contient une table chronologique) [registre, toile verte - bon état - manuscrit - 237 folios] (13 octobre 1849 – 22 décembre 1856)

Importance matérielle : 0.05

Classement :

Classement définitif

Type de document : délibération

D I 19 - Délibérations du Conseil municipal des Sables-d'Olonne (1857-1862) - 1857-1862

$267894 Ko - Délibérations du Conseil municipal des Sables-d\'Olonne (1857-1862) (ouvre la visionneuse)$

267894 Ko

Présentation du contenu :

(contient une table chronologique et alphabétique) [registre, toile verte - restauré - manuscrit - 190 folios] (4 février 1857 – 24 février 1862)

Importance matérielle : 0.03

Classement :

Classement définitif

Type de document : délibération

D I 2 - Délibérations du Conseil municipal des Sables-d'Olonne (1749-1800) - 1749-1800

$92171 Ko - Délibérations du Conseil municipal des Sables-d\'Olonne (1749-1800) (ouvre la visionneuse)$

92171 Ko

Présentation du contenu :

Table répertoire contenant les dates et l'analyse des délibérations du Conseil municipal des Sables-d'Olonne.

[registre, toile verte - bon état - manuscrit - 87 folios] (28 décembre 1749 – 2 septembre 1800)

Importance matérielle : 0.03

Classement :

Classement définitif

Type de document : délibération

D I 20 - Délibérations du Conseil municipal des Sables-d'Olonne (1862-1866) - 1862-1866

$224898 Ko - Délibérations du Conseil municipal des Sables-d\'Olonne (1862-1866) (ouvre la visionneuse)$

224898 Ko

Présentation du contenu :

(contient une table chronologique et alphabétique) [registre, cartonné - restauré - manuscrit - 188 folios] (24 février 1862 – 11 octobre 1866)

Importance matérielle : 0.04

Classement :

Classement définitif

Type de document : délibération

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