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1 W 8 - Délibérations du Conseil municipal du Château-d'Olonne. - 1971-1972

$59998 Ko - Délibérations du Conseil municipal du Château-d\'Olonne. (ouvre la visionneuse)$

59998 Ko

Présentation du contenu :

[registre] (23 août 1971 - 28 juin 1972)

Importance matérielle : 0.02

Classement :

Classement définitif

1 W 9 - Délibérations du Conseil municipal du Château-d'Olonne. - 1972-1973

$62520 Ko - Délibérations du Conseil municipal du Château-d\'Olonne. (ouvre la visionneuse)$

62520 Ko

Présentation du contenu :

[registre] (16 octobre 1972 - 24 mai 1973)

Importance matérielle : 0.02

Classement :

Classement définitif

D I 1 - Délibérations du Conseil municipal des Sables-d'Olonne (1749-1866). - 1749-1866

$220345 Ko - Délibérations du Conseil municipal des Sables-d\'Olonne (1749-1866). (ouvre la visionneuse)$

220345 Ko

Présentation du contenu :

Table analytique comprenant le résumé des délibérations, arrêtés et autres mesures administratives de la ville des Sables-d'Olonne ; dressée par Victor Germain en 1866.

[registre, toile verte - bon état - manuscrit - 327 folios]

Importance matérielle : 0.06

Classement :

Classement définitif

Type de document : délibération

D I 10 - Délibérations du Conseil municipal des Sables-d'Olonne (1799-1800) - 1799-1800

$209492 Ko - Délibérations du Conseil municipal des Sables-d\'Olonne (1799-1800) (ouvre la visionneuse)$

209492 Ko

Présentation du contenu :

[registre, toile verte - bon état - manuscrit - 198 folios] (18 janvier 1799 – 20 septembre 1800) (29 Nivôse An VII – 3e jour complémentaire An VIII)

Importance matérielle : 0.04

Classement :

Classement définitif

Type de document : délibération

D I 11 - Délibérations du Conseil municipal des Sables-d'Olonne (1801-1805) - 1801-1805

$187115 Ko - Délibérations du Conseil municipal des Sables-d\'Olonne (1801-1805) (ouvre la visionneuse)$

187115 Ko

Présentation du contenu :

[registre, toile verte - bon état - manuscrit - 122 folios] (14 février 1801 – 3 mars 1805) (25 Pluviôse An IX – 13 Germinal An XIII)

Importance matérielle : 0.03

Classement :

Classement définitif

Type de document : délibération

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