Notice descriptive
26 W 5 - Bourg et lotissement du Vivier, travaux d'assainissement (1re tranche - canalisations). - 1971-1972
Présentation du contenu :
règlement aux entrepreneurs, procès-verbal de réception des ouvrages, correspondance, plans du lotissement le Vivier, conventions pour autorisation de passage en terrain privé
Importance matérielle : 0.08
Classement :
Classement définitif
