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D I 21 - Délibérations du Conseil municipal des Sables-d'Olonne (1866-1871) - 1866-1871

$322773 Ko - Délibérations du Conseil municipal des Sables-d\'Olonne (1866-1871) (ouvre la visionneuse)$

322773 Ko

Présentation du contenu :

(contient une table chronologique et alphabétique) [registre, toile verte - bon état - manuscrit - 237 folios] (20 octobre 1866 – 19 juillet 1871)

Importance matérielle : 0.04

Classement :

Classement définitif

Type de document : délibération

D I 22 - Délibérations du Conseil municipal des Sables-d'Olonne (1871-1878) - 1871-1878

$282672 Ko - Délibérations du Conseil municipal des Sables-d\'Olonne (1871-1878) (ouvre la visionneuse)$

282672 Ko

Présentation du contenu :

(contient une table chronologique et alphabétique) [registre, toile verte - restauré, bon état - manuscrit - 284 folios] (31 juillet 1871 – 3 février 1878)

Importance matérielle : 0.05

Classement :

Classement définitif

Type de document : délibération

D I 23 - Délibérations du Conseil municipal des Sables-d'Olonne (1878-1883) - 1878-1883

$407242 Ko - Délibérations du Conseil municipal des Sables-d\'Olonne (1878-1883) (ouvre la visionneuse)$

407242 Ko

Présentation du contenu :

(contient une table chronologique et alphabétique) [registre, toile verte - restauré- manuscrit - 592 pages] (10 février 1878 – 10 juin 1883)

Importance matérielle : 0.06

Classement :

Classement définitif

Type de document : délibération

D I 24 - Délibérations du Conseil municipal des Sables-d'Olonne (1883-1887) - 1883-1887

$428427 Ko - Délibérations du Conseil municipal des Sables-d\'Olonne (1883-1887) (ouvre la visionneuse)$

428427 Ko

Présentation du contenu :

(contient une table alphabétique) [registre, toile verte - restauré - manuscrit - 599 pages] (17 juin 1883 – 19 juin 1887)

Importance matérielle : 0.06

Classement :

Classement définitif

Type de document : délibération

D I 25 - Délibérations du Conseil municipal des Sables-d'Olonne (1887-1892) - 1887-1892

$362941 Ko - Délibérations du Conseil municipal des Sables-d\'Olonne (1887-1892) (ouvre la visionneuse)$

362941 Ko

Présentation du contenu :

(contient une table alphabétique) [registre, toile verte - bon état - manuscrit - 601 pages] (23 juin 1887 – 4 septembre 1892)

Importance matérielle : 0.06

Classement :

Classement définitif

Type de document : délibération

D I 26 - Délibérations du Conseil municipal des Sables-d'Olonne (1892-1898) - 1892-1898

$371872 Ko - Délibérations du Conseil municipal des Sables-d\'Olonne (1892-1898) (ouvre la visionneuse)$

371872 Ko

Présentation du contenu :

(contient une table alphabétique) [registre, toile verte - bon état - manuscrit - 600 pages] (4 septembre 1892 – 23 janvier 1898)

Importance matérielle : 0.06

Classement :

Classement définitif

Type de document : délibération

D I 27 - Délibérations du Conseil municipal des Sables-d'Olonne (1898-1903) - 1898-1903

$498102 Ko - Délibérations du Conseil municipal des Sables-d\'Olonne (1898-1903) (ouvre la visionneuse)$

498102 Ko

Présentation du contenu :

(contient une table alphabétique) [registre, toile verte - bon état - manuscrit - 600 pages] (27 janvier 1898 – 13 novembre 1903)

Importance matérielle : 0.06

Classement :

Classement définitif

Type de document : délibération

D I 28 - Délibérations du Conseil municipal des Sables-d'Olonne (1903-1907) - 1903-1907

$340678 Ko - Délibérations du Conseil municipal des Sables-d\'Olonne (1903-1907) (ouvre la visionneuse)$

340678 Ko

Présentation du contenu :

(contient une table alphabétique) [registre, toile verte - bon état - manuscrit - 500 pages] (21 novembre 1903 – 24 novembre 1907)

Importance matérielle : 0.05

Classement :

Classement définitif

Type de document : délibération

D I 29 - Délibérations du Conseil municipal des Sables-d'Olonne (1908-1910) - 1908-1910

$338040 Ko - Délibérations du Conseil municipal des Sables-d\'Olonne (1908-1910) (ouvre la visionneuse)$

338040 Ko

Présentation du contenu :

(contient une table alphabétique) [registre, toile verte - bon état - manuscrit - 504 pages] (16 février 1908 – 2 juin 1910)

Importance matérielle : 0.05

Classement :

Classement définitif

Type de document : délibération

D I 3 - Délibérations du Conseil municipal des Sables-d'Olonne (1749-1790) - 1749-1790

$361951 Ko - Délibérations du Conseil municipal des Sables-d\'Olonne (1749-1790) (ouvre la visionneuse)$

361951 Ko

Présentation du contenu :

Registre.

[registre, toile verte - bon état - manuscrit - 387 folios] (28 décembre 1749 – 20 septembre 1790)

Importance matérielle : 0.07

Classement :

Classement définitif

Type de document : délibération

D I 30 - Délibérations du Conseil municipal des Sables-d'Olonne (1910-1913) - 1910-1913

$331278 Ko - Délibérations du Conseil municipal des Sables-d\'Olonne (1910-1913) (ouvre la visionneuse)$

331278 Ko

Présentation du contenu :

(contient une table alphabétique) [registre, toile verte - bon état - manuscrit - 502 pages] (25 juin 1910 – 30 mai 1913)

Importance matérielle : 0.05

Classement :

Classement définitif

Type de document : délibération

D I 31 - Délibérations du Conseil municipal des Sables-d'Olonne (1913-1917) - 1913-1917

$253888 Ko - Délibérations du Conseil municipal des Sables-d\'Olonne (1913-1917) (ouvre la visionneuse)$

253888 Ko

Présentation du contenu :

(contient une table alphabétique dactylographiée) [registre, toile verte - bon état - manuscrit - 500 pages] (3 juillet 1913 – 27 janvier 1917)

Importance matérielle : 0.05

Classement :

Classement définitif

Type de document : délibération

D I 32 - Délibérations du Conseil municipal des Sables-d'Olonne (1917-1919) - 1917-1919

$303638 Ko - Délibérations du Conseil municipal des Sables-d\'Olonne (1917-1919) (ouvre la visionneuse)$

303638 Ko

Présentation du contenu :

(contient une table alphabétique dactylographiée) [registre, toile verte - bon état - manuscrit - 498 pages] (31 janvier 1917 – 8 juillet 1919)

Importance matérielle : 0.05

Classement :

Classement définitif

Type de document : délibération

D I 33 - Délibérations du Conseil municipal des Sables-d'Olonne (1919-1921) - 1919-1921

$319964 Ko - Délibérations du Conseil municipal des Sables-d\'Olonne (1919-1921) (ouvre la visionneuse)$

319964 Ko

Présentation du contenu :

(contient une table alphabétique dactylographiée) [registre, toile verte - bon état - manuscrit - 501 pages] (19 juillet 1919 – 10 mai 1921)

Importance matérielle : 0.04

Classement :

Classement définitif

Type de document : délibération

D I 34 - Délibérations du Conseil municipal des Sables-d'Olonne (1921-1923) - 1921-1923

$276302 Ko - Délibérations du Conseil municipal des Sables-d\'Olonne (1921-1923) (ouvre la visionneuse)$

276302 Ko

Présentation du contenu :

(contient une table alphabétique dactylographiée) [registre, toile verte - bon état - manuscrit et dactylographié - 444 pages] (30 juin 1921 – 10 juin 1923)

Importance matérielle : 0.04

Classement :

Classement définitif

Type de document : délibération

D I 35 - Délibérations du Conseil municipal des Sables-d'Olonne (1923-1925) - 1923-1925

$288284 Ko - Délibérations du Conseil municipal des Sables-d\'Olonne (1923-1925) (ouvre la visionneuse)$

288284 Ko

Présentation du contenu :

(contient une table alphabétique dactylographiée) [registre, toile verte - bon état - manuscrit et dactylographié - 501 pages] (12 juin 1923 – 7 août 1925)

Importance matérielle : 0.05

Classement :

Classement définitif

Type de document : délibération

D I 36 - Délibérations du Conseil municipal des Sables-d'Olonne (1925-1928) - 1925-1928

$296579 Ko - Délibérations du Conseil municipal des Sables-d\'Olonne (1925-1928) (ouvre la visionneuse)$

296579 Ko

Présentation du contenu :

(contient une table alphabétique dactylographiée) [registre, toile verte - bon état – manuscrit et dactylographié - 500 pages] (7 août 1925 – 8 août 1928)

Importance matérielle : 0.07

Classement :

Classement définitif

Type de document : délibération

D I 37 - Délibérations du Conseil municipal des Sables-d'Olonne (1928-1930) - 1928-1930

$185710 Ko - Délibérations du Conseil municipal des Sables-d\'Olonne (1928-1930) (ouvre la visionneuse)$

185710 Ko

Présentation du contenu :

(contient une table alphabétique dactylographiée) [registre, toile verte - bon état - dactylographié - 298 pages] (29 août 1928 – 1er septembre 1930)

Importance matérielle : 0.05

Classement :

Classement définitif

Type de document : délibération

D I 38 - Délibérations du Conseil municipal des Sables-d'Olonne (1930-1933) - 1930-1933

$256101 Ko - Délibérations du Conseil municipal des Sables-d\'Olonne (1930-1933) (ouvre la visionneuse)$

256101 Ko

Présentation du contenu :

(Contient une table alphabétique dactylographiée) [registre, toile verte - bon état - dactylographié - 304 pages] (17 septembre 1930 – 11 juin 1933)

Importance matérielle : 0.05

Classement :

Classement définitif

Type de document : délibération

D I 39 - Délibérations du Conseil municipal des Sables-d'Olonne (1933-1936) - 1933-1936

$331198 Ko - Délibérations du Conseil municipal des Sables-d\'Olonne (1933-1936) (ouvre la visionneuse)$

331198 Ko

Présentation du contenu :

(contient une table alphabétique dactylographiée) [registre, toile verte - mauvais état - dactylographié - 604 pages] (11 juin 1933 – 30 juillet 1936)

Importance matérielle : 0.11

Classement :

Classement définitif

Type de document : délibération

D I 4 - Délibérations du Conseil municipal des Sables-d'Olonne (1790-1793) - 1790-1793

$395423 Ko - Délibérations du Conseil municipal des Sables-d\'Olonne (1790-1793) (ouvre la visionneuse)$

395423 Ko

Présentation du contenu :

[registre, toile verte - bon état - manuscrit - 306 folios] (30 septembre 1790 – 9 octobre 1793)

Importance matérielle : 0.06

Classement :

Classement définitif

Type de document : délibération

D I 40 - Délibérations du Conseil municipal des Sables-d'Olonne (1936-1937) - 1936-1937

$168881 Ko - Délibérations du Conseil municipal des Sables-d\'Olonne (1936-1937) (ouvre la visionneuse)$

168881 Ko

Présentation du contenu :

(contient une table alphabétique dactylographiée) [registre, toile verte - bon état - dactylographié - 304 pages] (12 août 1936 – 6 décembre 1937)

Importance matérielle : 0.06

Classement :

Classement définitif

Type de document : délibération

D I 41 - Délibérations du Conseil municipal des Sables-d'Olonne (1937-1939) - 1937-1939

$156873 Ko - Délibérations du Conseil municipal des Sables-d\'Olonne (1937-1939) (ouvre la visionneuse)$

156873 Ko

Présentation du contenu :

(contient une table alphabétique dactylographiée) [registre, toile verte - bon état - dactylographié - 296 pages] (21 décembre 1937 – 20 juin 1939)

Importance matérielle : 0.06

Classement :

Classement définitif

Type de document : délibération

D I 42 - Délibérations du Conseil municipal des Sables-d'Olonne (1939-1941) - 1939-1941

$174110 Ko - Délibérations du Conseil municipal des Sables-d\'Olonne (1939-1941) (ouvre la visionneuse)$

174110 Ko

Présentation du contenu :

(contient une table alphabétique dactylographiée) [registre, toile verte - bon état - dactylographié - 300 pages] (26 juin 1939 – 20 août 1941)

Importance matérielle : 0.09

Classement :

Classement définitif

Type de document : délibération

D I 43 - Délibérations du Conseil municipal des Sables-d'Olonne (1941-1943) - 1941-1943

$240731 Ko - Délibérations du Conseil municipal des Sables-d\'Olonne (1941-1943) (ouvre la visionneuse)$

240731 Ko

Présentation du contenu :

(contient une table alphabétique dactylographiée) [registre, toile verte - bon état - dactylographié - 300 pages] (10 septembre 1941 – 15 décembre 1943)

Importance matérielle : 0.08

Classement :

Classement définitif

Type de document : délibération

D I 44 - Délibérations du Conseil municipal des Sables-d'Olonne (1944-1946) - 1944-1946

$209039 Ko - Délibérations du Conseil municipal des Sables-d\'Olonne (1944-1946) (ouvre la visionneuse)$

209039 Ko

Présentation du contenu :

(contient une table alphabétique dactylographiée) [registre, toile verte - bon état - dactylographié - 300 pages] (19 janvier 1944 – 9 mai 1946)

Importance matérielle : 0.08

Classement :

Classement définitif

Type de document : délibération

D I 45 - Délibérations du Conseil municipal des Sables-d'Olonne (1946-1948) - 1946-1948

$241284 Ko - Délibérations du Conseil municipal des Sables-d\'Olonne (1946-1948) (ouvre la visionneuse)$

241284 Ko

Présentation du contenu :

(contient une table alphabétique dactylographiée) [registre, toile verte - bon état - dactylographié - 308 pages] (9 mai 1946 – 10 mai 1948)

Importance matérielle : 0.07

Classement :

Classement définitif

Type de document : délibération

D I 46 - Délibérations du Conseil municipal des Sables-d'Olonne (1948-1950) - 1948-1950

$218983 Ko - Délibérations du Conseil municipal des Sables-d\'Olonne (1948-1950) (ouvre la visionneuse)$

218983 Ko

Présentation du contenu :

(contient une table alphabétique dactylographiée) [registre, toile verte - bon état - dactylographié - 304 pages] (14 juin 1948 – 21 janvier 1950)

Importance matérielle : 0.06

Classement :

Classement définitif

Type de document : délibération

D I 47 - Délibérations du Conseil municipal des Sables-d'Olonne (1950-1951) - 1950-1951

$192543 Ko - Délibérations du Conseil municipal des Sables-d\'Olonne (1950-1951) (ouvre la visionneuse)$

192543 Ko

Présentation du contenu :

(contient une table alphabétique dactylographiée) [registre, toile verte - bon état - dactylographié - 292 pages] (24 mars 1950 – 25 octobre 1951)

Importance matérielle : 0.07

Classement :

Classement définitif

Type de document : délibération

D I 48 - Délibérations du Conseil municipal des Sables-d'Olonne (1951-1953) - 1951-1953

$164664 Ko - Délibérations du Conseil municipal des Sables-d\'Olonne (1951-1953) (ouvre la visionneuse)$

164664 Ko

Présentation du contenu :

(contient une table alphabétique dactylographiée) [registre, toile verte - bon état - dactylographié - 293 pages] (25 octobre 1951 – 1er juin 1953)

Importance matérielle : 0.07

Classement :

Classement définitif

Type de document : délibération

D I 49 - Délibérations du Conseil municipal des Sables-d'Olonne (1953-1955) - 1953-1955

$175795 Ko - Délibérations du Conseil municipal des Sables-d\'Olonne (1953-1955) (ouvre la visionneuse)$

175795 Ko

Présentation du contenu :

(contient une table alphabétique dactylographiée) [registre, toile verte - bon état - dactylographié - 296 pages] (1er juin 1953 – 5 février 1955)

Importance matérielle : 0.07

Classement :

Classement définitif

Type de document : délibération

D I 5 - Délibérations du Conseil municipal des Sables-d'Olonne (1793-1795) - 1793-1795

$385777 Ko - Délibérations du Conseil municipal des Sables-d\'Olonne (1793-1795) (ouvre la visionneuse)$

385777 Ko

Présentation du contenu :

[registre, toile verte - bon état - manuscrit - 317 folios] (29 janvier 1793 – 22 septembre 1795)

Importance matérielle : 0.07

Classement :

Classement définitif

Type de document : délibération

D I 50 - Délibérations du Conseil municipal des Sables-d'Olonne (1955-1956) - 1955-1956

$172254 Ko - Délibérations du Conseil municipal des Sables-d\'Olonne (1955-1956) (ouvre la visionneuse)$

172254 Ko

Présentation du contenu :

(contient une table alphabétique dactylographiée) [registre, toile verte - bon état - dactylographié - 296 pages] (5 février 1955 – 20 juillet 1956)

Importance matérielle : 0.07

Classement :

Classement définitif

Type de document : délibération

D I 51 - Délibérations du Conseil municipal des Sables-d'Olonne (1956-1958) - 1956-1958

$158239 Ko - Délibérations du Conseil municipal des Sables-d\'Olonne (1956-1958) (ouvre la visionneuse)$

158239 Ko

Présentation du contenu :

(contient une table alphabétique dactylographiée) [registre, toile verte - bon état - dactylographié - 296 pages] (29 novembre 1956 – 20 mai 1958)

Importance matérielle : 0.08

Classement :

Classement définitif

Type de document : délibération

D I 52 - Délibérations du Conseil municipal des Sables-d'Olonne (1958-1959) - 1958-1959

$166660 Ko - Délibérations du Conseil municipal des Sables-d\'Olonne (1958-1959) (ouvre la visionneuse)$

166660 Ko

Présentation du contenu :

(contient une table alphabétique dactylographiée) [registre, toile verte – reliure en mauvais état - dactylographié - 296 pages] (10 juillet 1958 – 22 décembre 1959)

Importance matérielle : 0.08

Classement :

Classement définitif

Type de document : délibération

D I 53 - Délibérations du Conseil municipal des Sables-d'Olonne (1960-1961) - 1960-1961

$164616 Ko - Délibérations du Conseil municipal des Sables-d\'Olonne (1960-1961) (ouvre la visionneuse)$

164616 Ko

Présentation du contenu :

[registre, toile verte - bon état - dactylographié - 300 pages] (24 février 1960 – 16 octobre 1961)

Importance matérielle : 0.06

Classement :

Classement définitif

Type de document : délibération

D I 54 - Délibérations du Conseil municipal des Sables-d'Olonne (1961-1963) - 1961-1963

$152366 Ko - Délibérations du Conseil municipal des Sables-d\'Olonne (1961-1963) (ouvre la visionneuse)$

152366 Ko

Présentation du contenu :

[registre, toile verte – restauré - dactylographié - 284 pages] (16 octobre 1961 – 28 juin 1963)

Importance matérielle : 0.06

Classement :

Classement définitif

Type de document : délibération

D I 55 - Délibérations du Conseil municipal des Sables-d'Olonne (1963-1965) - 1963-1965

$161041 Ko - Délibérations du Conseil municipal des Sables-d\'Olonne (1963-1965) (ouvre la visionneuse)$

161041 Ko

Présentation du contenu :

[registre, toile verte - restauré - dactylographié - 304 pages] (28 juin 1963 – 14 mai 1965)

Importance matérielle : 0.05

Classement :

Classement définitif

Type de document : délibération

D I 56 - Délibérations du Conseil municipal des Sables-d'Olonne (1965-1967) - 1965-1967

$155822 Ko - Délibérations du Conseil municipal des Sables-d\'Olonne (1965-1967) (ouvre la visionneuse)$

155822 Ko

Présentation du contenu :

[registre, toile verte - bon état - dactylographié - 298 pages] (25 juin 1965 – 14 avril 1967)

Importance matérielle : 0.06

Classement :

Classement définitif

Type de document : délibération

D I 57 - Délibérations du Conseil municipal des Sables-d'Olonne (1967-1969) - 1967-1969

$154859 Ko - Délibérations du Conseil municipal des Sables-d\'Olonne (1967-1969) (ouvre la visionneuse)$

154859 Ko

Présentation du contenu :

[registre, toile verte - bon état - dactylographié - 294 pages] (9 juin 1967 – 5 juin 1969)

Importance matérielle : 0.06

Classement :

Classement définitif

Type de document : délibération

D I 58 - Délibérations du Conseil municipal des Sables-d'Olonne (1969-1970) - 1969-1970

$98427 Ko - Délibérations du Conseil municipal des Sables-d\'Olonne (1969-1970) (ouvre la visionneuse)$

98427 Ko

Présentation du contenu :

[registre, toile verte - bon état - dactylographié - 300 pages] (29 août 1969 – 21 décembre 1970)

Importance matérielle : 0.05

Classement :

Classement définitif

Type de document : délibération

D I 59 - Délibérations du Conseil municipal des Sables-d'Olonne (1971-1973) - 1971-1973

$129200 Ko - Délibérations du Conseil municipal des Sables-d\'Olonne (1971-1973) (ouvre la visionneuse)$

129200 Ko

Présentation du contenu :

[registre, toile verte - restauré - dactylographié - 300 pages] (26 mars 1971 – 13 avril 1973)

Importance matérielle : 0.05

Classement :

Classement définitif

Type de document : délibération

D I 6 - Procès-verbaux de la Société Populaire et Révolutionnaire des Sables-d'Olonne (1794) - 1794-1794

$70033 Ko - Procès-verbaux de la Société Populaire et Révolutionnaire des Sables-d\'Olonne (1794) (ouvre la visionneuse)$

70033 Ko

Présentation du contenu :

[registre, toile verte - bon état - manuscrit - 77 folios] (20 avril 1794 – 23 septembre 1794) (1er Floréal An II – 2 Vendémiaire An III)

Importance matérielle : 0.03

Classement :

Classement définitif

Type de document : délibération

D I 60 - Délibérations du Conseil municipal des Sables-d'Olonne (1973-1975) - 1973-1975

$136841 Ko - Délibérations du Conseil municipal des Sables-d\'Olonne (1973-1975) (ouvre la visionneuse)$

136841 Ko

Présentation du contenu :

[registre, toile verte - restauré - dactylographié - 300 pages] (29 mai 1973 – 29 janvier 1975)

Importance matérielle : 0.05

Classement :

Classement définitif

Type de document : délibération

D I 61 - Délibérations du Conseil municipal des Sables-d'Olonne (1975-1976) - 1975-1976

$138410 Ko - Délibérations du Conseil municipal des Sables-d\'Olonne (1975-1976) (ouvre la visionneuse)$

138410 Ko

Présentation du contenu :

[registre, toile verte - restauré - dactylographié - 304 pages] (12 février 1975 – 9 juillet 1976)

Importance matérielle : 0.04

Classement :

Classement définitif

Type de document : délibération

D I 62 - Délibérations du Conseil municipal des Sables-d'Olonne (1976-1978) - 1976-1978

$137741 Ko - Délibérations du Conseil municipal des Sables-d\'Olonne (1976-1978) (ouvre la visionneuse)$

137741 Ko

Présentation du contenu :

[registre, toile verte - restauré - dactylographié - 300 pages] (17 août 1976 – 21 avril 1978)

Importance matérielle : 0.04

Classement :

Classement définitif

Type de document : délibération

D I 63 - Délibérations du Conseil municipal des Sables-d'Olonne (1978-1980) - 1978-1980

$128010 Ko - Délibérations du Conseil municipal des Sables-d\'Olonne (1978-1980) (ouvre la visionneuse)$

128010 Ko

Présentation du contenu :

[registre, toile verte - restauré - dactylographié - 300 pages] (11 mai 1978 – 1er avril 1980)

Importance matérielle : 0.05

Classement :

Classement définitif

Type de document : délibération

D I 64 - Délibérations du Conseil municipal des Sables-d'Olonne (1980-1981) - 1980-1981

$139243 Ko - Délibérations du Conseil municipal des Sables-d\'Olonne (1980-1981) (ouvre la visionneuse)$

139243 Ko

Présentation du contenu :

[registre, toile verte - restauré - dactylographié - 300 pages] (6 juin 1980 – 21 décembre 1981)

Importance matérielle : 0.04

Classement :

Classement définitif

Type de document : délibération

D I 65 - Délibérations du Conseil municipal des Sables-d'Olonne (1982-1983) - 1982-1983

$125870 Ko - Délibérations du Conseil municipal des Sables-d\'Olonne (1982-1983) (ouvre la visionneuse)$

125870 Ko

Présentation du contenu :

[registre, toile verte - restauré - dactylographié - 300 pages] (29 janvier 1982 – 6 juin 1983)

Importance matérielle : 0.04

Classement :

Classement définitif

Type de document : délibération

D I 7 - Délibérations du Conseil municipal des Sables-d'Olonne (1795-1796) - 1795-1796

$177908 Ko - Délibérations du Conseil municipal des Sables-d\'Olonne (1795-1796) (ouvre la visionneuse)$

177908 Ko

Présentation du contenu :

[registre, toile verte - bon état - manuscrit - 170 folios] (23 septembre 1795 – 21 septembre 1796) (1er Vendémiaire An IV – 5e jour complémentaire An IV)

Importance matérielle : 0.05

Classement :

Classement définitif

Type de document : délibération

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