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État général des fonds de l'ancienne commune des Sables-d'Olonne

 

État général des fonds de l'ancienne commune des Sables-d'Olonne

  • Présentation du producteur ou de la productrice

    Établie depuis 1218, date communément retenue pour la création des Sables-d'Olonne par le prince de Talmont et sénéchal du Poitou, Savary Ier de Mauléon (circa 1181-1233), la Ville ne commence à manifester un intérêt réel quant à la conservation et au classement de ses documents importants qu'au...

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  • Accroissements

    Fonds n'ayant pas vocation à s'agrandir.

  • Modalités d'accès

    Libre accès.

    Conformément à l'article L.213-6 du Code du patrimoine, les propriétaires peuvent soumettre la communication ou la reproduction des archives qu'ils ont données ou déposées à des conditions que le service d'archives des Sables-d'Olonne est tenu de respecter. Sans indications...

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  • Modalités de reproduction

    Reproduction des originaux sur autorisation du personnel de la salle.

    Toute utilisation à des fins commerciales des documents d’archives papiers ou numériques doit faire l’objet d’une autorisation préalable des Archives municipales des Sables-d’Olonne et porter la mention « Archives municipales...

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  • Langue et écriture des documents

    Français, allemand, anglais
  • Caractéristiques matérielles et contraintes techniques

    État matériel satisfaisant