1 H - Recensements militaires et exemptions

Cote : 1 H	Nombre d'articles : 7
Dates extrêmes : 1865-1965	Liens :
Métrage linéaire : 1.3

• Présentation du contenu

  Ce fonds contient les recensements militaires de 1865 à 1940 ainsi que des dossiers d'exemptions de service entre 1939 et 1940 et sur la préparation des recensements de 1926 à 1965.

   

• Tris et éliminations

  Fonds à conserver indéfiniment. Aucune élimination n’a été effectuée.

• Accroissements

  Ce fonds n’a pas vocation à s’agrandir.

• Modalités d'accès

  Libre d’accès.
  
  L'accès aux archives publiques est régi par la loi du 15 juillet 2008. La communication immédiate est la règle de droit commun mais différents délais de communicabilité s'appliquent à certains types de document.

• Modalités de reproduction

  Reproduction des originaux sur autorisation du personnel de la salle.
  Pour toute réutilisation, se référer à la licence de réutilisation des informations publiques.

• Langue et écriture des documents

  Français

• Caractéristiques matérielles et contraintes techniques

  État matériel satisfaisant