Notice descriptive
79 W - 79 W - Personnel communal - 1968-1979
| Cote : 79 W | Métrage linéaire : 0.1 |
| Producteur ou productrice : Ressources humaines | Nombre d'articles : 1 |
| Dates extrêmes : 1968-1979 |
Présentation du contenu
Ce fonds contient un article sur l'évaluation des agents communaux de 1968 à 1979.
Tris et éliminations
Fonds à conserver indéfiniment. Aucune élimination n’a été effectuée.
Accroissements
Ce fonds n’a pas vocation à s’agrandir.
Modalités d'accès
Libre d'accès.
L'accès aux archives publiques est régi par la loi du 15 juillet 2008. La communication immédiate est la règle de droit commun mais différents délais de communicabilité s'appliquent à certains types de document.Modalités de reproduction
Reproduction des originaux sur autorisation du personnel de la salle.
Pour toute réutilisation, se référer à la licence de réutilisation des informations publiques.Langue et écriture des documents
FrançaisCaractéristiques matérielles et contraintes techniques
État matériel satisfaisant

