Notice descriptive

79 W - 79 W - Personnel communal - 1968-1979

  • Présentation du contenu

    Ce fonds contient un article sur l'évaluation des agents communaux de 1968 à 1979.

  • Tris et éliminations

    Fonds à conserver indéfiniment. Aucune élimination n’a été effectuée.

  • Accroissements

    Ce fonds n’a pas vocation à s’agrandir.

  • Modalités d'accès

    Libre d'accès.

    L'accès aux archives publiques est régi par la loi du 15 juillet 2008. La communication immédiate est la règle de droit commun mais différents délais de communicabilité s'appliquent à certains types de document.

  • Modalités de reproduction

    Reproduction des originaux sur autorisation du personnel de la salle.
    Pour toute réutilisation, se référer à la licence de réutilisation des informations publiques.

  • Langue et écriture des documents

    Français
  • Caractéristiques matérielles et contraintes techniques

    État matériel satisfaisant

Pour aller plus loin

Le formulaire de recherche :