Notice descriptive
68 W - 68 W - Plan d'occupation des sols, zone industrielle des Plesses - 1976-1982
| Cote : 68 W | Métrage linéaire : 0.48 |
| Producteur ou productrice : Direction de l'urbanisme | Nombre d'articles : 4 |
| Dates extrêmes : 1976-1982 |
Présentation du contenu
Cette sous-série contient des dossiers de création de la zone industrielle des Plesses, de transformation de la ZAD de l'anse du vieux moulin et sur le magasin Super U.
Tris et éliminations
Fonds à conserver indéfiniment. Aucune élimination n’a été effectuée.
Modalités d'accès
Libre d’accès.
L'accès aux archives publiques est régi par la loi du 15 juillet 2008. La communication immédiate est la règle de droit commun mais différents délais de communicabilité s'appliquent à certains types de document.Modalités de reproduction
Reproduction des originaux sur autorisation du personnel de la salle.
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FrançaisCaractéristiques matérielles et contraintes techniques
État matériel satisfaisant

