Notice descriptive
65 W - 65 W - Syndicat de perception des Sables d'Olonne Banlieue - 1968-1989
| Cote : 65 W | Métrage linéaire : 0.3 |
| Producteur ou productrice : Direction générale des services | Nombre d'articles : 3 |
| Dates extrêmes : 1968-1989 |
Présentation du contenu
Cette sous-série comprend les comptes-rendus de réunions du Syndicat de perception des Sables d'Olonne Banlieue et des documents budgétaires.
Modalités d'accès
Libre d’accès.
L'accès aux archives publiques est régi par la loi du 15 juillet 2008. La communication immédiate est la règle de droit commun mais différents délais de communicabilité s'appliquent à certains types de document.Modalités de reproduction
Reproduction des originaux sur autorisation du personnel de la salle.
Pour toute réutilisation, se référer à la licence de réutilisation des informations publiques.Langue et écriture des documents
FrançaisCaractéristiques matérielles et contraintes techniques
État matériel satisfaisant

