listes nominatives, procès verbal des opérations de vote, feuilles de dépouillement, procès verbaux des résultats, procès verbal d'affichage et vote par correspondance, instructions, correspondance, affiches, cartes non distribuées, procès-verbaux d'installation du maire et des adjoint, extrait du procès verbal pour la nomination du maire et deux adjoints, réclamation de M. Berthelot concernant l'élection des délégués au SIVOM, listes nominatives

Classement définitif