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D I 12 - Délibérations du Conseil municipal des Sables-d'Olonne (1810) - 1810-1810

$170439 Ko - Délibérations du Conseil municipal des Sables-d\'Olonne (1810) (ouvre la visionneuse)$

170439 Ko

Présentation du contenu :

[registre, toile verte - bon état - manuscrit - 145 folios] (3 mars 1805 – 25 juillet 1810) (13 Germinal An XIII – 25 juillet 1810)

Importance matérielle : 0.04

Classement :

Classement définitif

Type de document : délibération

D I 13 - Délibérations du Conseil municipal des Sables-d'Olonne (1810-1817) - 1810-1817

$254182 Ko - Délibérations du Conseil municipal des Sables-d\'Olonne (1810-1817) (ouvre la visionneuse)$

254182 Ko

Présentation du contenu :

[registre, toile verte - bon état - manuscrit - 240 folios] (25 juillet 1810 – 3 mai 1817)

Importance matérielle : 0.05

Classement :

Classement définitif

Type de document : délibération

D I 14 - Délibérations du Conseil municipal des Sables-d'Olonne (1817-1830) - 1817-1830

$263604 Ko - Délibérations du Conseil municipal des Sables-d\'Olonne (1817-1830) (ouvre la visionneuse)$

263604 Ko

Présentation du contenu :

[registre, toile verte - bon état - manuscrit - 245 folios] (7 mai 1817 – 1er mai 1830)

Importance matérielle : 0.05

Classement :

Classement définitif

Type de document : délibération

D I 15 - Délibérations du Conseil municipal des Sables-d'Olonne (1830-1838) - 1830-1838

$282450 Ko - Délibérations du Conseil municipal des Sables-d\'Olonne (1830-1838) (ouvre la visionneuse)$

282450 Ko

Présentation du contenu :

[registre, toile verte - bon état - manuscrit - 239 folios] (1er mai 1830 – 9 avril 1838)

Importance matérielle : 0.05

Classement :

Classement définitif

Type de document : délibération

D I 16 - Délibérations du Conseil municipal des Sables-d'Olonne (1838-1840) - 1838-1840

$88627 Ko - Délibérations du Conseil municipal des Sables-d\'Olonne (1838-1840) (ouvre la visionneuse)$

88627 Ko

Présentation du contenu :

(contient une table chronologique) [registre, toile verte - bon état - manuscrit - 78 folios] (18 avril 1838 – 27 avril 1840)

Importance matérielle : 0.02

Classement :

Classement définitif

Type de document : délibération

D I 17 - Délibérations du Conseil municipal des Sables-d'Olonne (1840-1849) - 1840-1849

$327736 Ko - Délibérations du Conseil municipal des Sables-d\'Olonne (1840-1849) (ouvre la visionneuse)$

327736 Ko

Présentation du contenu :

[registre, toile verte - bon état - manuscrit - 298 folios] (1er mai 1840 – 27 septembre 1849)

Importance matérielle : 0.05

Classement :

Classement définitif

Type de document : délibération

D I 18 - Délibérations du Conseil municipal des Sables-d'Olonne (1849-1856) - 1849-1856

$308165 Ko - Délibérations du Conseil municipal des Sables-d\'Olonne (1849-1856) (ouvre la visionneuse)$

308165 Ko

Présentation du contenu :

(contient une table chronologique) [registre, toile verte - bon état - manuscrit - 237 folios] (13 octobre 1849 – 22 décembre 1856)

Importance matérielle : 0.05

Classement :

Classement définitif

Type de document : délibération

D I 19 - Délibérations du Conseil municipal des Sables-d'Olonne (1857-1862) - 1857-1862

$267894 Ko - Délibérations du Conseil municipal des Sables-d\'Olonne (1857-1862) (ouvre la visionneuse)$

267894 Ko

Présentation du contenu :

(contient une table chronologique et alphabétique) [registre, toile verte - restauré - manuscrit - 190 folios] (4 février 1857 – 24 février 1862)

Importance matérielle : 0.03

Classement :

Classement définitif

Type de document : délibération

D I 2 - Délibérations du Conseil municipal des Sables-d'Olonne (1749-1800) - 1749-1800

$92171 Ko - Délibérations du Conseil municipal des Sables-d\'Olonne (1749-1800) (ouvre la visionneuse)$

92171 Ko

Présentation du contenu :

Table répertoire contenant les dates et l'analyse des délibérations du Conseil municipal des Sables-d'Olonne.

[registre, toile verte - bon état - manuscrit - 87 folios] (28 décembre 1749 – 2 septembre 1800)

Importance matérielle : 0.03

Classement :

Classement définitif

Type de document : délibération

D I 20 - Délibérations du Conseil municipal des Sables-d'Olonne (1862-1866) - 1862-1866

$224898 Ko - Délibérations du Conseil municipal des Sables-d\'Olonne (1862-1866) (ouvre la visionneuse)$

224898 Ko

Présentation du contenu :

(contient une table chronologique et alphabétique) [registre, cartonné - restauré - manuscrit - 188 folios] (24 février 1862 – 11 octobre 1866)

Importance matérielle : 0.04

Classement :

Classement définitif

Type de document : délibération

D I 21 - Délibérations du Conseil municipal des Sables-d'Olonne (1866-1871) - 1866-1871

$322773 Ko - Délibérations du Conseil municipal des Sables-d\'Olonne (1866-1871) (ouvre la visionneuse)$

322773 Ko

Présentation du contenu :

(contient une table chronologique et alphabétique) [registre, toile verte - bon état - manuscrit - 237 folios] (20 octobre 1866 – 19 juillet 1871)

Importance matérielle : 0.04

Classement :

Classement définitif

Type de document : délibération

D I 22 - Délibérations du Conseil municipal des Sables-d'Olonne (1871-1878) - 1871-1878

$282672 Ko - Délibérations du Conseil municipal des Sables-d\'Olonne (1871-1878) (ouvre la visionneuse)$

282672 Ko

Présentation du contenu :

(contient une table chronologique et alphabétique) [registre, toile verte - restauré, bon état - manuscrit - 284 folios] (31 juillet 1871 – 3 février 1878)

Importance matérielle : 0.05

Classement :

Classement définitif

Type de document : délibération

D I 23 - Délibérations du Conseil municipal des Sables-d'Olonne (1878-1883) - 1878-1883

$407242 Ko - Délibérations du Conseil municipal des Sables-d\'Olonne (1878-1883) (ouvre la visionneuse)$

407242 Ko

Présentation du contenu :

(contient une table chronologique et alphabétique) [registre, toile verte - restauré- manuscrit - 592 pages] (10 février 1878 – 10 juin 1883)

Importance matérielle : 0.06

Classement :

Classement définitif

Type de document : délibération

D I 24 - Délibérations du Conseil municipal des Sables-d'Olonne (1883-1887) - 1883-1887

$428427 Ko - Délibérations du Conseil municipal des Sables-d\'Olonne (1883-1887) (ouvre la visionneuse)$

428427 Ko

Présentation du contenu :

(contient une table alphabétique) [registre, toile verte - restauré - manuscrit - 599 pages] (17 juin 1883 – 19 juin 1887)

Importance matérielle : 0.06

Classement :

Classement définitif

Type de document : délibération

D I 25 - Délibérations du Conseil municipal des Sables-d'Olonne (1887-1892) - 1887-1892

$362941 Ko - Délibérations du Conseil municipal des Sables-d\'Olonne (1887-1892) (ouvre la visionneuse)$

362941 Ko

Présentation du contenu :

(contient une table alphabétique) [registre, toile verte - bon état - manuscrit - 601 pages] (23 juin 1887 – 4 septembre 1892)

Importance matérielle : 0.06

Classement :

Classement définitif

Type de document : délibération

D I 26 - Délibérations du Conseil municipal des Sables-d'Olonne (1892-1898) - 1892-1898

$371872 Ko - Délibérations du Conseil municipal des Sables-d\'Olonne (1892-1898) (ouvre la visionneuse)$

371872 Ko

Présentation du contenu :

(contient une table alphabétique) [registre, toile verte - bon état - manuscrit - 600 pages] (4 septembre 1892 – 23 janvier 1898)

Importance matérielle : 0.06

Classement :

Classement définitif

Type de document : délibération

D I 27 - Délibérations du Conseil municipal des Sables-d'Olonne (1898-1903) - 1898-1903

$498102 Ko - Délibérations du Conseil municipal des Sables-d\'Olonne (1898-1903) (ouvre la visionneuse)$

498102 Ko

Présentation du contenu :

(contient une table alphabétique) [registre, toile verte - bon état - manuscrit - 600 pages] (27 janvier 1898 – 13 novembre 1903)

Importance matérielle : 0.06

Classement :

Classement définitif

Type de document : délibération

D I 28 - Délibérations du Conseil municipal des Sables-d'Olonne (1903-1907) - 1903-1907

$340678 Ko - Délibérations du Conseil municipal des Sables-d\'Olonne (1903-1907) (ouvre la visionneuse)$

340678 Ko

Présentation du contenu :

(contient une table alphabétique) [registre, toile verte - bon état - manuscrit - 500 pages] (21 novembre 1903 – 24 novembre 1907)

Importance matérielle : 0.05

Classement :

Classement définitif

Type de document : délibération

D I 29 - Délibérations du Conseil municipal des Sables-d'Olonne (1908-1910) - 1908-1910

$338040 Ko - Délibérations du Conseil municipal des Sables-d\'Olonne (1908-1910) (ouvre la visionneuse)$

338040 Ko

Présentation du contenu :

(contient une table alphabétique) [registre, toile verte - bon état - manuscrit - 504 pages] (16 février 1908 – 2 juin 1910)

Importance matérielle : 0.05

Classement :

Classement définitif

Type de document : délibération

D I 3 - Délibérations du Conseil municipal des Sables-d'Olonne (1749-1790) - 1749-1790

$361951 Ko - Délibérations du Conseil municipal des Sables-d\'Olonne (1749-1790) (ouvre la visionneuse)$

361951 Ko

Présentation du contenu :

Registre.

[registre, toile verte - bon état - manuscrit - 387 folios] (28 décembre 1749 – 20 septembre 1790)

Importance matérielle : 0.07

Classement :

Classement définitif

Type de document : délibération

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