D I 21 - Délibérations du Conseil municipal des Sables-d'Olonne (1866-1871) - 1866-1871  322773 Ko Présentation du contenu : (contient une table chronologique et alphabétique) [registre, toile verte - bon état - manuscrit - 237 folios] (20 octobre 1866 – 19 juillet 1871) Importance matérielle : 0.04 Classement : Classement définitif Type de document : délibération |
D I 22 - Délibérations du Conseil municipal des Sables-d'Olonne (1871-1878) - 1871-1878  282672 Ko Présentation du contenu : (contient une table chronologique et alphabétique) [registre, toile verte - restauré, bon état - manuscrit - 284 folios] (31 juillet 1871 – 3 février 1878) Importance matérielle : 0.05 Classement : Classement définitif Type de document : délibération |
D I 23 - Délibérations du Conseil municipal des Sables-d'Olonne (1878-1883) - 1878-1883  407242 Ko Présentation du contenu : (contient une table chronologique et alphabétique) [registre, toile verte - restauré- manuscrit - 592 pages] (10 février 1878 – 10 juin 1883) Importance matérielle : 0.06 Classement : Classement définitif Type de document : délibération |
D I 24 - Délibérations du Conseil municipal des Sables-d'Olonne (1883-1887) - 1883-1887  428427 Ko Présentation du contenu : (contient une table alphabétique) [registre, toile verte - restauré - manuscrit - 599 pages] (17 juin 1883 – 19 juin 1887) Importance matérielle : 0.06 Classement : Classement définitif Type de document : délibération |
D I 25 - Délibérations du Conseil municipal des Sables-d'Olonne (1887-1892) - 1887-1892  362941 Ko Présentation du contenu : (contient une table alphabétique) [registre, toile verte - bon état - manuscrit - 601 pages] (23 juin 1887 – 4 septembre 1892) Importance matérielle : 0.06 Classement : Classement définitif Type de document : délibération |
D I 26 - Délibérations du Conseil municipal des Sables-d'Olonne (1892-1898) - 1892-1898  371872 Ko Présentation du contenu : (contient une table alphabétique) [registre, toile verte - bon état - manuscrit - 600 pages] (4 septembre 1892 – 23 janvier 1898) Importance matérielle : 0.06 Classement : Classement définitif Type de document : délibération |
D I 27 - Délibérations du Conseil municipal des Sables-d'Olonne (1898-1903) - 1898-1903  498102 Ko Présentation du contenu : (contient une table alphabétique) [registre, toile verte - bon état - manuscrit - 600 pages] (27 janvier 1898 – 13 novembre 1903) Importance matérielle : 0.06 Classement : Classement définitif Type de document : délibération |
D I 28 - Délibérations du Conseil municipal des Sables-d'Olonne (1903-1907) - 1903-1907  340678 Ko Présentation du contenu : (contient une table alphabétique) [registre, toile verte - bon état - manuscrit - 500 pages] (21 novembre 1903 – 24 novembre 1907) Importance matérielle : 0.05 Classement : Classement définitif Type de document : délibération |
D I 29 - Délibérations du Conseil municipal des Sables-d'Olonne (1908-1910) - 1908-1910  338040 Ko Présentation du contenu : (contient une table alphabétique) [registre, toile verte - bon état - manuscrit - 504 pages] (16 février 1908 – 2 juin 1910) Importance matérielle : 0.05 Classement : Classement définitif Type de document : délibération |
D I 3 - Délibérations du Conseil municipal des Sables-d'Olonne (1749-1790) - 1749-1790  361951 Ko Présentation du contenu : Registre. [registre, toile verte - bon état - manuscrit - 387 folios] (28 décembre 1749 – 20 septembre 1790) Importance matérielle : 0.07 Classement : Classement définitif Type de document : délibération |
D I 30 - Délibérations du Conseil municipal des Sables-d'Olonne (1910-1913) - 1910-1913  331278 Ko Présentation du contenu : (contient une table alphabétique) [registre, toile verte - bon état - manuscrit - 502 pages] (25 juin 1910 – 30 mai 1913) Importance matérielle : 0.05 Classement : Classement définitif Type de document : délibération |
D I 31 - Délibérations du Conseil municipal des Sables-d'Olonne (1913-1917) - 1913-1917  253888 Ko Présentation du contenu : (contient une table alphabétique dactylographiée) [registre, toile verte - bon état - manuscrit - 500 pages] (3 juillet 1913 – 27 janvier 1917) Importance matérielle : 0.05 Classement : Classement définitif Type de document : délibération |
D I 32 - Délibérations du Conseil municipal des Sables-d'Olonne (1917-1919) - 1917-1919  303638 Ko Présentation du contenu : (contient une table alphabétique dactylographiée) [registre, toile verte - bon état - manuscrit - 498 pages] (31 janvier 1917 – 8 juillet 1919) Importance matérielle : 0.05 Classement : Classement définitif Type de document : délibération |
D I 33 - Délibérations du Conseil municipal des Sables-d'Olonne (1919-1921) - 1919-1921  319964 Ko Présentation du contenu : (contient une table alphabétique dactylographiée) [registre, toile verte - bon état - manuscrit - 501 pages] (19 juillet 1919 – 10 mai 1921) Importance matérielle : 0.04 Classement : Classement définitif Type de document : délibération |
D I 34 - Délibérations du Conseil municipal des Sables-d'Olonne (1921-1923) - 1921-1923  276302 Ko Présentation du contenu : (contient une table alphabétique dactylographiée) [registre, toile verte - bon état - manuscrit et dactylographié - 444 pages] (30 juin 1921 – 10 juin 1923) Importance matérielle : 0.04 Classement : Classement définitif Type de document : délibération |
D I 35 - Délibérations du Conseil municipal des Sables-d'Olonne (1923-1925) - 1923-1925  288284 Ko Présentation du contenu : (contient une table alphabétique dactylographiée) [registre, toile verte - bon état - manuscrit et dactylographié - 501 pages] (12 juin 1923 – 7 août 1925) Importance matérielle : 0.05 Classement : Classement définitif Type de document : délibération |
D I 36 - Délibérations du Conseil municipal des Sables-d'Olonne (1925-1928) - 1925-1928  296579 Ko Présentation du contenu : (contient une table alphabétique dactylographiée) [registre, toile verte - bon état – manuscrit et dactylographié - 500 pages] (7 août 1925 – 8 août 1928) Importance matérielle : 0.07 Classement : Classement définitif Type de document : délibération |
D I 37 - Délibérations du Conseil municipal des Sables-d'Olonne (1928-1930) - 1928-1930  185710 Ko Présentation du contenu : (contient une table alphabétique dactylographiée) [registre, toile verte - bon état - dactylographié - 298 pages] (29 août 1928 – 1er septembre 1930) Importance matérielle : 0.05 Classement : Classement définitif Type de document : délibération |
D I 38 - Délibérations du Conseil municipal des Sables-d'Olonne (1930-1933) - 1930-1933  256101 Ko Présentation du contenu : (Contient une table alphabétique dactylographiée) [registre, toile verte - bon état - dactylographié - 304 pages] (17 septembre 1930 – 11 juin 1933) Importance matérielle : 0.05 Classement : Classement définitif Type de document : délibération |
D I 39 - Délibérations du Conseil municipal des Sables-d'Olonne (1933-1936) - 1933-1936  331198 Ko Présentation du contenu : (contient une table alphabétique dactylographiée) [registre, toile verte - mauvais état - dactylographié - 604 pages] (11 juin 1933 – 30 juillet 1936) Importance matérielle : 0.11 Classement : Classement définitif Type de document : délibération |
D I 4 - Délibérations du Conseil municipal des Sables-d'Olonne (1790-1793) - 1790-1793  395423 Ko Présentation du contenu : [registre, toile verte - bon état - manuscrit - 306 folios] (30 septembre 1790 – 9 octobre 1793) Importance matérielle : 0.06 Classement : Classement définitif Type de document : délibération |
D I 40 - Délibérations du Conseil municipal des Sables-d'Olonne (1936-1937) - 1936-1937  168881 Ko Présentation du contenu : (contient une table alphabétique dactylographiée) [registre, toile verte - bon état - dactylographié - 304 pages] (12 août 1936 – 6 décembre 1937) Importance matérielle : 0.06 Classement : Classement définitif Type de document : délibération |
D I 41 - Délibérations du Conseil municipal des Sables-d'Olonne (1937-1939) - 1937-1939  156873 Ko Présentation du contenu : (contient une table alphabétique dactylographiée) [registre, toile verte - bon état - dactylographié - 296 pages] (21 décembre 1937 – 20 juin 1939) Importance matérielle : 0.06 Classement : Classement définitif Type de document : délibération |
D I 42 - Délibérations du Conseil municipal des Sables-d'Olonne (1939-1941) - 1939-1941  174110 Ko Présentation du contenu : (contient une table alphabétique dactylographiée) [registre, toile verte - bon état - dactylographié - 300 pages] (26 juin 1939 – 20 août 1941) Importance matérielle : 0.09 Classement : Classement définitif Type de document : délibération |
D I 43 - Délibérations du Conseil municipal des Sables-d'Olonne (1941-1943) - 1941-1943  240731 Ko Présentation du contenu : (contient une table alphabétique dactylographiée) [registre, toile verte - bon état - dactylographié - 300 pages] (10 septembre 1941 – 15 décembre 1943) Importance matérielle : 0.08 Classement : Classement définitif Type de document : délibération |