D I 17 - Délibérations du Conseil municipal des Sables-d'Olonne (1840-1849) - 1840-1849  327736 Ko Présentation du contenu : [registre, toile verte - bon état - manuscrit - 298 folios] (1er mai 1840 – 27 septembre 1849) Importance matérielle : 0.05 Classement : Classement définitif Type de document : délibération |
D I 18 - Délibérations du Conseil municipal des Sables-d'Olonne (1849-1856) - 1849-1856 308165 Ko Présentation du contenu : (contient une table chronologique) [registre, toile verte - bon état - manuscrit - 237 folios] (13 octobre 1849 – 22 décembre 1856) Importance matérielle : 0.05 Classement : Classement définitif Type de document : délibération |
D I 19 - Délibérations du Conseil municipal des Sables-d'Olonne (1857-1862) - 1857-1862 267894 Ko Présentation du contenu : (contient une table chronologique et alphabétique) [registre, toile verte - restauré - manuscrit - 190 folios] (4 février 1857 – 24 février 1862) Importance matérielle : 0.03 Classement : Classement définitif Type de document : délibération |
D I 2 - Délibérations du Conseil municipal des Sables-d'Olonne (1749-1800) - 1749-1800 92171 Ko Présentation du contenu : Table répertoire contenant les dates et l'analyse des délibérations du Conseil municipal des Sables-d'Olonne. [registre, toile verte - bon état - manuscrit - 87 folios] (28 décembre 1749 – 2 septembre 1800) Importance matérielle : 0.03 Classement : Classement définitif Type de document : délibération |
D I 20 - Délibérations du Conseil municipal des Sables-d'Olonne (1862-1866) - 1862-1866 224898 Ko Présentation du contenu : (contient une table chronologique et alphabétique) [registre, cartonné - restauré - manuscrit - 188 folios] (24 février 1862 – 11 octobre 1866) Importance matérielle : 0.04 Classement : Classement définitif Type de document : délibération |
D I 21 - Délibérations du Conseil municipal des Sables-d'Olonne (1866-1871) - 1866-1871 322773 Ko Présentation du contenu : (contient une table chronologique et alphabétique) [registre, toile verte - bon état - manuscrit - 237 folios] (20 octobre 1866 – 19 juillet 1871) Importance matérielle : 0.04 Classement : Classement définitif Type de document : délibération |
D I 22 - Délibérations du Conseil municipal des Sables-d'Olonne (1871-1878) - 1871-1878 282672 Ko Présentation du contenu : (contient une table chronologique et alphabétique) [registre, toile verte - restauré, bon état - manuscrit - 284 folios] (31 juillet 1871 – 3 février 1878) Importance matérielle : 0.05 Classement : Classement définitif Type de document : délibération |
D I 23 - Délibérations du Conseil municipal des Sables-d'Olonne (1878-1883) - 1878-1883 407242 Ko Présentation du contenu : (contient une table chronologique et alphabétique) [registre, toile verte - restauré- manuscrit - 592 pages] (10 février 1878 – 10 juin 1883) Importance matérielle : 0.06 Classement : Classement définitif Type de document : délibération |
D I 24 - Délibérations du Conseil municipal des Sables-d'Olonne (1883-1887) - 1883-1887 428427 Ko Présentation du contenu : (contient une table alphabétique) [registre, toile verte - restauré - manuscrit - 599 pages] (17 juin 1883 – 19 juin 1887) Importance matérielle : 0.06 Classement : Classement définitif Type de document : délibération |
D I 25 - Délibérations du Conseil municipal des Sables-d'Olonne (1887-1892) - 1887-1892 362941 Ko Présentation du contenu : (contient une table alphabétique) [registre, toile verte - bon état - manuscrit - 601 pages] (23 juin 1887 – 4 septembre 1892) Importance matérielle : 0.06 Classement : Classement définitif Type de document : délibération |
D I 26 - Délibérations du Conseil municipal des Sables-d'Olonne (1892-1898) - 1892-1898 371872 Ko Présentation du contenu : (contient une table alphabétique) [registre, toile verte - bon état - manuscrit - 600 pages] (4 septembre 1892 – 23 janvier 1898) Importance matérielle : 0.06 Classement : Classement définitif Type de document : délibération |
D I 27 - Délibérations du Conseil municipal des Sables-d'Olonne (1898-1903) - 1898-1903 498102 Ko Présentation du contenu : (contient une table alphabétique) [registre, toile verte - bon état - manuscrit - 600 pages] (27 janvier 1898 – 13 novembre 1903) Importance matérielle : 0.06 Classement : Classement définitif Type de document : délibération |
D I 28 - Délibérations du Conseil municipal des Sables-d'Olonne (1903-1907) - 1903-1907 340678 Ko Présentation du contenu : (contient une table alphabétique) [registre, toile verte - bon état - manuscrit - 500 pages] (21 novembre 1903 – 24 novembre 1907) Importance matérielle : 0.05 Classement : Classement définitif Type de document : délibération |
D I 29 - Délibérations du Conseil municipal des Sables-d'Olonne (1908-1910) - 1908-1910 338040 Ko Présentation du contenu : (contient une table alphabétique) [registre, toile verte - bon état - manuscrit - 504 pages] (16 février 1908 – 2 juin 1910) Importance matérielle : 0.05 Classement : Classement définitif Type de document : délibération |
D I 3 - Délibérations du Conseil municipal des Sables-d'Olonne (1749-1790) - 1749-1790 361951 Ko Présentation du contenu : Registre. [registre, toile verte - bon état - manuscrit - 387 folios] (28 décembre 1749 – 20 septembre 1790) Importance matérielle : 0.07 Classement : Classement définitif Type de document : délibération |
