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État général des fonds de la commune nouvelle des Sables-d'Olonne

 

101 J - Office municipal des sports des Sables-d'Olonne

  • Présentation du producteur ou de la productrice

    Première association de ce genre en Vendée à sa création, l’Office municipal des sports des Sables-d’Olonne est fondé le 23 novembre 1965 sous l’impulsion de Pierre Chambon, adjoint aux sports. Sa première subvention de la Ville est reçue l’année suivante atteint la somme de 33 950 francs. En...

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  • Historique de la conservation

    Ces archives ont été conservées par Ninette Loiselet jusqu’à la date du don en octobre 2020.

  • Modalités d'entrée

    Don de Mme Loiselet Ninette, secrétaire de l'OMS, réalisé le 23 octobre 2020 avec acception par décision municipale n°2020-566 du 25 novembre 2020.

  • Présentation du contenu

    Ce fonds contient les archives administratives de l’Office municipal des Sports, notamment des assemblées générales et du Comité directeur, ainsi que des documents sur les remises de trophées.

  • Tris et éliminations

    Fonds à conserver indéfiniment. Aucune élimination n’a été effectuée.

  • Accroissements

    Ce fonds n’a pas vocation à s’agrandir.

  • Modalités d'accès

    Libre accès.

    Conformément à l’article L.213-6 du Code du patrimoine, les propriétaires peuvent soumettre la communication ou la reproduction des archives qu’ils ont données ou déposées à des conditions que le service d’archives des Sables-d'Olonne est tenu de respecter. Sans indications...

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  • Modalités de reproduction

    Reproduction des originaux sur autorisation du personnel de la salle.

    Pour toute réutilisation, se référer à la licence de réutilisation des informations publiques.

  • Langue et écriture des documents

    Français
  • Caractéristiques matérielles et contraintes techniques

    État matériel satisfaisant

  • Instruments de recherche

    Cet inventaire a été réalisé par Rose-Marie Oger, stagiaire, en juillet 2021.